Publié le 03/11/2023

Le département de la Manche annonce l’ouverture de la campagne 2024 du dispositif «Trans’sport en Normandie».

La campagne 2024 ouvrira le Mardi 7 novembre 2023 pour se clôturer le dimanche 7 janvier 2024. (Il n’y aura pas possibilité de déposer un dossier en dehors de cette période)

Nous vous rappelons que depuis la campagne 2020, le dispositif est dématérialisé.

La démarche à suivre pour un club est donc la suivante :

• Suivre le lien : https://aides.normandie.fr/aide-lacquisition-de-vehicule-collectif [aides.normandie.fr]
• Cliquer sur le bouton rouge « Déposer une demande » en haut à gauche (non actif avant le 7 novembre)
• Créer un compte ou se connecter si le club en a déjà créé un
• Remplir les différentes étapes de dépôt de la demande (il est possible d’enregistrer et de terminer plus tard)
• Valider et transmettre la demande
• Chaque demande fera ensuite l’objet d’une instruction conjointe avec la Région et les 5 Départements.
• A noter : comme pour la version papier des années antérieures, le club n’a qu’une seule demande à déposer.
• Les dossiers retenus seront présentés aux votes de chaque collectivité en Commission Permanente au printemps 2024

En cas d’accord de subventions, un acompte de 50% de la subvention pourra être versé sur présentation du bon de commande du véhicule ; le solde interviendra le moment venu sur présentation de la facture du minibus et de photos du véhicule faisant apparaître la signalétique du dispositif Trans’sport en Normandie.

Pour rappel, les clubs ayant bénéficié d’un soutien « Trans’sport en Normandie » au cours des trois dernières années (2023, 2022 et 2021) ne seront pas prioritaires, afin que le dispositif bénéficie au plus grand nombre.